La Côte-d'Or compte plus de 700 communes dont de très petites de moins de 100 habitants qui disposent d’un faible budget. Pourtant, ces communes doivent entretenir un patrimoine riche et varié : mairies, salle des fêtes, gymnases, lavoirs, églises, écoles… mais aussi les routes communales.
Pour faire face à leurs dépenses d'investissement ou de rénovation qui permettent de maintenir le patrimoine public en bon état ou d’attirer de nouveaux habitants les communes peuvent compter sur le Département pour les soutenir dans leurs investissements.
Le Département, garant des solidarités territoriales et 1er investisseur en Côte-d’Or, les aide financièrement et techniquement pour leurs projets et les travaux qu’elles doivent entreprendre.
Quelques chiffres sur les dispositifs d’aide aux communes et communautés de communes du Département :
- 191 communes ont été accompagnées par le Département en 2018 et 4,9 M€ de travaux ont été réalisés dans le cadre du dispositif Village Côte-d’Or.
- En 2018, 0,9 M€ ont été consacrés par le Département à la restauration d’édifices protégés au titre des monuments historiques en Côte-d’Or
Qu’il s’agisse de travaux de réfection d’une mairie, d’une école, d’une médiathèque ou d’un gymnase,… chaque type d’équipement peut être accompagné par le Département selon des programmes d’aides dédiés ou les appels à projets.
Pour les projets plus importants, à rayonnement intercommunal, le Département peut contractualiser avec les territoires pour accompagner, de manière plus conséquente, les projets structurants.
Vous êtes une commune de Côte-d’Or et souhaitez vous faire aider dans la définition de votre projet ?
Le Département peut vous apporter des conseils techniques pour estimer le coût de vos travaux, par exemple. La Mission de Conseil et d'Assistance (MiCA) vous aide gratuitement à mieux concevoir votre projet.
Vous souhaitez connaître les dispositifs départementaux à votre disposition pour participer au financement de vos projets et travaux : aides à la voirie, Village Côte-d’Or, CAP 100 % Côte-d’Or, création et réhabilitation des équipements sportifs, aide au patrimoine, travaux d’enfouissement des réseaux de télécommunication, …
Le Plan Marshall Côte-d'Or
Ce plan confirme l'engagement fort du Département aux côtés des collectivités de Côte-d'Or et sa volonté d'accompagner le développement de tous les territoires.
CAP 100 % Côte-d’Or (ex contrats AmbitionS Côte-d’Or)
Communautés de Communes, Communes d’Appui, vous souhaitez bénéficier d’une aide financière pour la réalisation d’équipements structurants, d’un montant supérieur à 150 000 € (gymnase, médiathèque, salle de spectacle…) ?
Le Département soutient vos projets à travers le dispositif contrats « Cap 100 % Côte-d’Or » (ex contrats AmbitionS Côte-d’Or)
Cette démarche participe à un aménagement équilibré du territoire et favorise également le maintien de l’investissement public et de l’économie locale.
Les grands principes du dispositif :
Vous pouvez contractualiser pour trois à six projets structurants. La participation Départementale peut varier de 30 000 à 500 000 € en fonction du coût du projet et de son intérêt pour les Côte-d'Oriens.
Autres domaines d’intervention
Les aides sectorielles concernent différents domaines (lecture publique, environnement, aménagement foncier, numérique...) et sont la déclinaison au niveau local des politiques départementales s’appuyant sur des plans ou schémas.
Ces aides, qui ne s’adressent pas exclusivement aux collectivités, sont regroupées dans le Guide des Aides qui est actualisé chaque année en décembre par notre Assemblée,
