Le Pôle Solidarités, Jeunesse, Culture, Sports (PSJCS)
Le Conseil Départemental est chef de file de l’action sociale et, à ce titre, exerce des missions élargies dans différents domaines par le biais de services centralisés et territorialisés
- L’autonomie
- L’enfance, la famille et la jeunesse
- L’insertion
- La culture
- Le Sport et la Vie Associative
- La Gestion des établissements sociaux et médico-sociaux
- La lutte contre la fraude sociale
- L’appui au pilotage et la gestion des prestations
Le Pôle Attractivité et Développement durable des Territoires (PADdT)
Il a pour missions de favoriser un développement équilibré et un soutien aux territoires, ainsi que certaines fonctions support pour la collectivité.
- Le transport scolaire des personnes en situation de handicap
- Les routes
- L’aménagement numérique
- L’Éducation
- L’agriculture
- L’environnement et les milieux naturels
- Le Développement et l’Animation territoriale
- Prévention des Risques
- Le Patrimoine départemental
- La gestion des flottes, matériels et équipements
Le Pôle Ressources et Accompagnement des Transformations (PRAT)
Il assure pour la Collectivité et l’ensemble des services des fonctions supports transversales et stratégiques dans plusieurs domaines.
- Les Finances
- La Commande Publique
- La Valorisation Immobilière
- Les Affaires Juridiques
- Les Ressources Documentaires
- Les Systèmes d’Information
- Les Moyens Généraux
- Les Archives Départementales
- Le Développement du Site Alésia
Les rapports d'activité des Services Départementaux du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Rapport de situation en matière de développement durable 2022
Le Rapport Social Unique 2022 du Département de la Côte-d'Or
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de Transformation de la Fonction Publique prévoit en son article 5 l'élaboration d'un Rapport Social Unique (RSU) annuel dans les Collectivités territoriales.
Ce RSU présente à partir d'une grande diversité d'indicateurs, l'état des effectifs de la Collectivité.
La synthèse du RSU, présente certains de ces indicateurs les plus marquants.
Présentation synthétique du RSU 2022
Une collectivité qui assure un service de qualité et de proximité aux Côte-d'Oriens grâce à ses agents
- 2253 agents employés par le Département au 31/12/2022, dont 2008 fonctionnaires et 245 contractuels.
- 257 agents ont rejoint les Services Départementaux en 2022.
- Une grande diversité de métiers pour répondre aux besoins : 50 % des agents relèvent de la filière technique, 29 % de la filière administrative, 14 % de la filière sociale, 5 % de la filière médico-sociale, 2 % de la filière culturelle et 1 % de la filière médico-technique.
Une Collectivité dans laquelle l'égalité professionnelle n'est pas un vain mot
- 61,1 % de femmes dans ses effectifs.
- 78,3 % des effectifs de Catégorie A sont des femmes.
Une Collectivité qui parie sur ses agents et leurs compétences et assure un déroulement de carrière
- Un budget formation de 1 352 051 €.
- 60 % des agents permanents ont suivi au moins 1 journée de formation en 2022.
- 31 % d'agents de Catégorie A, 15 % de catégorie B et 54 % de catégorie C.
Une collectivité qui s'engage pour l'accès et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
- Un taux de bénéficiaires de l'obligation d'emploi de 9,2 %.
Une Collectivité qui assure la prévention des risques professionnels
- 406 274 € consacrés à la prévention des risques en 2022 (y compris les dépenses de formation).
- 68 agents contribuent à cette prévention des risques professionnels.
Une Collectivité dotée d'une action sociale
- Adhésion au CNAS et prestations délivrées en direct par la Collectivité.
- 431 agents qui ont bénéficié d'une participation à leurs dépenses de prévoyance (la participation aux dépenses de mutuelle a été mise en place en 2023).
