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L'adoption, de l'agrément à l'arrivée de l'enfant

L'arrivée d'un enfant au sein d'un foyer est un grand changement pour les familles. Si vous souhaitez adopter, la Cellule Adoption et Recherche des Origines du Département de la Côte-d'Or est à votre disposition pour vous renseigner sur la procédure d'adoption.

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Chaussures bébé
Chaussures bébé

L'objectif principal de l’adoption est de donner des parents à un enfant qui n’en a pas. Cette démarche mêlant amour et patience, permet à des enfants d'intégrer une nouvelle famille.

Si vous souhaitez entamer une démarche d'adoption, vous serez pris en charge par des professionnels de la Cellule Adoption et Recherche des Origines (CARO) chargés de vous accompagner pour obtenir l'agrément, indispensable à l’adoption.

Qui peut adopter ?

  • un couple marié depuis plus de 2 ans ou l'un et l'autre âgés de plus 28 ans
  • une personne seule de plus de 28 ans
  • un couple vivant maritalement âgé de plus de 28 ans
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agréments en cours de validité en 2017

Les étapes de l'adoption

Les professionnels de la Cellule Adoption et Recherche des Origines (CARO) vous accompagnent dans la réalisation de votre projet parental, de la demande d’agrément jusqu’à l’arrivée de l’enfant, et même au-delà.

Au tout début...

Les demandeurs sont conviés à une réunion d'informations sur la démarche, l'obtention de l'agrément, les délais...

Avant obtention de l'agrément

Pendant les 9 mois suivant la confirmation de votre demande d'agrément, votre dossier est étudié et des évaluations sociales et psychologiques sont effectuées.

Tous les ans après obtention de l'agrément

Chaque année, les candidats doivent confirmer le maintien de leur agrément par courrier à la CARO.

Au terme de 2 ans

Durant la deuxième année de validité de l'agrément, un entretien avec les professionnels de la CARO est réalisé en vue de l'actualisation du dossier.

Au terme de 4 ans

L’agrément est valable 5 ans. Si vous n'avez pas réalisé votre projet d'adoption à la fin de la quatrième année de validité, un travailleur social vous accompagne dans la procédure de renouvellement d'agrément. Cette procédure est identique à celle de l’agrément.

A l'arrivée de l'enfant

La CARO réalise un suivi d'adaptation.

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enfants confiés à une famille en vue d'une adoption en 2017

Qu'est-ce que l'agrément ?

Pour adopter un enfant étranger ou pupille de l’État, l'agrément est obligatoire. Il est délivré par le Président du Conseil Départemental pour 5 ans renouvelable après de nouvelles investigations.


L'agrément définit la cohérence de votre projet personnel, mentionne le nombre d’enfants pouvant être accueillis, l'âge et les caractéristiques particulières. Il est caduc au jour de l'arrivée d'un enfant confié en vue d'adoption.  


A tout moment, l'agrément peut être modifié pour le nombre ou l’âge des enfants accueillis. L’avis des professionnels ayant réalisé les investigations initiales est à nouveau sollicité. Le dossier est ensuite examiné par la commission d’agrément.


Si vous changez de département, l’agrément demeure valable sous réserve d’une déclaration adressée au Président du Conseil Départemental de votre nouveau département de résidence dans un délai de 2 mois.

Tout au long de la validité de l'agrément, les professionnels de la CARO vous conseillent par exemple sur les conditions d'adoption à l'étranger selon les pays et vous assistent pour la constitution de dossiers auprès d'organismes ou d'associations agréés.

Les professionnels de la Cellule Adoption et Recherche des Origines (CARO) vous accompagnent...

...dans la réalisation de votre projet parental, de la demande d’agrément jusqu’à l’arrivée de l’enfant, et même au-delà :

  • au moment de la réalisation des évaluations sociale et psychologique sur la période d’instruction de la demande d’agrément qui dure 9 mois.
  • tout au long de la durée de validité de votre agrément (5 ans), pour vous accompagner dans vos réflexions et vos démarches en vue de concrétiser votre projet
  • à l’arrivée de l’enfant, dans le cadre du suivi post-adoption