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Le Conseil Départemental de la Côte-d'Or

Tout ce que vous devez savoir sur le Conseil Départemental de la Côte-d'Or. 

Le Conseil Départemental de la Côte-d'Or

Qu'est-ce que le Conseil Départemental ?

Organe délibérant du Département, le Conseil Départemental est constitué par les Conseillers Départementaux élus dans le cadre du canton. Plus largement il désigne la collectivité représentant le département. 

image assemblée départementale L'assemblée départementale

Conseil Départemental, Commission Permanente, Commissions Intérieures sont les trois niveaux de fonctionnement de l’Assemblée Départementale.

 

Le Conseil Départemental et vous

Besoin de consulter les informations légales, de télécharger un formulaire de demande de subventions, de consulter les offres d'emploi du Conseil Départemental... ? Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments nécessaires pour réussir vos démarches.

> Histoire du Département

Le département en France a une histoire longue de plus de deux siècles. C'est en 1790 en effet que les Constituants, voulant substituer aux divisions administratives de l'Ancien Régime une nouvelle organisation du Royaume, créèrent 83 départements. Retour sur l'épopée départementale.
 

 

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