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Le Conseil Général de la Côte-d'Or

Tout ce que vous devez savoir sur le Conseil Général de la Côte-d'Or. 

Le Conseil Général de la Côte-d'Or

Qu'est-ce que le Conseil Général ?

Organe délibérant du Département, le Conseil Général est constitué par les Conseillers Généraux élus dans le cadre du canton. Plus largement il désigne la collectivité représentant le département. 

image assemblée départementale L'assemblée départementale

Conseil Général, Commission Permanente, Commissions Intérieures sont les trois niveaux de fonctionnement de l’Assemblée Départementale.

 

Le Conseil Général et vous

Besoin de consulter les informations légales, de télécharger un formulaire de demande de subventions, de consulter les offres d'emploi du Conseil Général ... ? Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments nécessaires pour réussir vos démarches.

> Histoire du Département

Le département en France a une histoire longue de plus de deux siècles. C'est en 1790 en effet que les Constituants, voulant substituer aux divisions administratives de l'Ancien Régime une nouvelle organisation du Royaume, créèrent 83 départements. Retour sur l'épopée départementale.
 

 

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