Vous êtes ici :
- Bienvenue au Conseil Général de la Côte-d'Or >
- Le Conseil Général de la Côte-d'Or
Le Conseil Général de la Côte-d'OrTout ce que vous devez savoir sur le Conseil Général de la Côte-d'Or. |
 |
Qu'est-ce que le Conseil Général ?
Organe délibérant du Département, le Conseil Général est constitué par les Conseillers Généraux élus dans le cadre du canton. Plus largement il désigne la collectivité représentant le département.
L'assemblée départementale
Conseil Général, Commission Permanente, Commissions Intérieures sont les trois niveaux de fonctionnement de l’Assemblée Départementale.
Le Conseil Général et vous
Besoin de consulter les informations légales, de télécharger un formulaire de demande de subventions, de consulter les offres d'emploi du Conseil Général ... ? Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments nécessaires pour réussir vos démarches.
> Histoire du Département
Le département en France a une histoire longue de plus de deux siècles. C'est en 1790 en effet que les Constituants, voulant substituer aux divisions administratives de l'Ancien Régime une nouvelle organisation du Royaume, créèrent 83 départements. Retour sur l'épopée départementale.
Vos informations
Tout savoir sur l'APA (Aide Personnalisée à l'Autonomie)
Accueils Solidarité et Famille
Aides et prêts à la création d'entreprise
Inscrivez-vous à notre Newsletter
Abonnez-vous à cette page
Accueil | Plan de navigation | Mentions légales | Charte graphique | Crédits | Contacter le webmaster
Copyright © 2010 - Conseil Général de la Côte-d'Or. Tous droits réservés.
Conseil Général de la Côte-d'Or - 53 bis, rue de la Préfecture - 21035 Dijon Cedex - Tél. 03 80 63 66 00 - SIRET : 222 100 018 00019 - APE : 751A