Si vous ne parvenez pas à remplir le formulaire en ligne :

> Télécharger le formulaire d'inscription aux transports scolaires 2013-2014

Pour connaître les horaires et circuits des transports scolaires :

> Voir les horaires et circuits des cars scolaires

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre au Département de la Côte d'Or l'instruction des demandes d’inscription aux transports scolaires qu'elle reçoit.
Les destinataires des données sont :
- les agents du service Transports du Département de la Côte d’Or en charge de l’instruction des demandes
- les gestionnaires des établissements scolaires
- les Maires concernés par les demandes relatives aux élèves des écoles primaires relevant de leur Commune

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant un courrier à l'attention de Monsieur le Président du Conseil Général, à l'adresse suivante :
Département de la Côte d'Or
Service Affaires Juridiques
53 bis rue de la Préfecture
BP 1601
21 035 DIJON Cedex

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.