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Guide des aides (édition 2018)

Destinées à soutenir les projets des collectivités et organismes divers, les aides du Conseil Départemental sont répertoriées dans des fiches classées par thématiques. Ces programmes sont applicables à partir du 1er janvier 2018.

 

Depuis 2016, la loi NOTRé a réaffirmé les Départements comme les chefs de file et garants des solidarités territoriales. Les aides apportées aux Maîtres d'ouvrages publics et s'inscrivant dans ce dispositif sont identifiées par ce pictogramme. 

Guide des aides (édition 2018)

Sélectionnez une thématique :

 

Agriculture

 

Aménagement numérique du territoire

 

Aménagement rural

 

Culture

 

Attractivité du territoire

 

Enseignement

 

Environnement : ENS

 

Environnement : Forêts - Energie - Transition écologique

 

Environnement : Eau

 

Fonds d'Aide à la Vie Associative (FAVA)

 

Patrimoine

 

Sport

 

Tourisme, loisirs, nature Habitat Voirie - Transport Santé, Petite Enfance, Jeunesse

 

 

picto crayonCharte graphique

Tout maître d'ouvrage bénéficiaire d'une subvention du Conseil Départemental de la Côte-d'Or est tenu de mentionner par tout moyen visible sa participation financière.

> Accéder à la Charte graphique du Conseil Départemental

 

picto REGLEMENT Règlement des aides du Conseil Départemental

> Accéder au règlement des aides du Conseil Départemental

 

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